CONDITIONS D'UTILISATION DES SERVICES
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est offert par Bodies Sculpt à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.
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Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente boutique est également assujetti aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des
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Notre boutique est hébergée sur Wix. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
Interprétation et définition : Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même sens, qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Dans les présentes, les termes ci-dessous ont la signification qui leur est ici donnée :
Avis : désigne une publication sur le site internet d’un Utilisateur par laquelle il exprime son
opinion sur son expérience à la suite d’une prise de rendez-vous avec Bodies Sculpt.
CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisation du site.
Contenu : désigne tout élément édité par Bodies Sculpt sur le site internet. Un Contenu peut être publié ou mise à disposition sur le site internet directement par Bodies Sculpt. Dans tous les cas,
les avis ne sont pas inclus dans les contenus.
Service : désigne la prestation de mise en relation entre l’Utilisateur et Bodies Sculpt, via le site internet et la prestation de prise de rendez-vous chez Bodies Sculpt.
Site internet : désigne le site internet Bodies Sculpt disponible sur Android et iOS qui permet de proposer la prise de rendez-vous en ligne et d’accéder aux services. Bodies Sculpt est propriétaire de la Plateforme.
Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le site internet et qui accepte, en conséquence, les présentes CGU.
Bénéficiaire : Personne renseignée dans le compte de l’Utilisateur, et pour le compte de laquelle l’Utilisateur utilise le site internet et les services.
Identification : La société (désignée par "la société", "nous", "notre" ou "nos" dans le présent avis de non-responsabilité) fait référence au site internet www.bodiessculpt.com, exploité par la micro-entreprise M1
immatriculée en France, sous le numéro de siret : 94830106401010 dont le siège social se trouve au Le Plessis Robinson (Hauts-de-Seine, 92).
Le Service fait référence au Site Internet www.bodiessculpt.com.
Vous désigne l'individu qui accède au Service, ou la société, ou autre entité légale au nom de laquelle cet individu accède au Service pour le compte de laquelle cette personne accède au service ou l'utilise, selon le cas.
Le site web fait référence à Bodies Sculpt, accessible à partir de [www.bodiessculpt.com](www.bodiessculpt.com).
Notre site internet est hébergé par
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- Clause de non responsabilité : Les informations contenues dans le service sont fournies à titre d'information générale. L'entreprise n'assume aucune responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans le contenu du service.
En aucun cas, l'entreprise ne peut être tenue pour responsable de dommages spéciaux, directs, indirects, indirect, consécutif ou accessoire, ou de tout autre dommage,
que ce soit dans le cadre d'une action contractuelle, de négligence ou d'un autre délit, découlant de ou en rapport avec l'utilisation du service ou du site.
La Société se réserve le droit d'apporter des ajouts, des suppressions ou de modifier le contenu du service à tout moment et sans préavis.
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d'intérêt. Même si l'entreprise prend toutes les précautions nécessaires pour s'assurer que le que le contenu du service est à la fois actuel et exact, des erreurs peuvent se produire.
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- Litiges : En cas de litige entre le Vendeur et le Client, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales
de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents selon les règles de droit commun.
- Coordonnées : Les questions relatives aux conditions doivent nous être envoyées à : bodies.sculpt@gmail.com
L'entreprise est également joignable par téléphone au 06 69 24 88 26.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Bodies Sculpt, ci-après désigné "le Vendeur", et ses clients, ci-après désignés "le Client". Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable sur les prestations proposées. Les tarifs indiqués sont donc nets de taxe.
Les présente conditions s'appliquent à toutes les prestations proposées par Bodies Sculpt, y compris les séances individuelle, formules 6, 9 et 12 Séances, ou forfaits.
- Commandes et Souscriptions : Le Client peut passer commande ou souscrire à une formule de séances ou un forfait via le site internet de Bodies Sculpt, par téléphone ou en personne dans notre espace de massage.
La validation de la commande ou de la souscription implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
- Souscriptions et Formalités : Si la commande d'un forfait s'effectue à distance (site internet, téléphone, réseaux sociaux), les formalités administratives (signature du contrat, validation des conditions et informations personnelles) seront effectuées lors du premier rendez-vous en présentiel.
- Modalités de Paiement :
-
Les séances individuelles sont payable en ligne à la réservation, un acompte peut être demandé pour bloquer le créneau horaire, le solde sera à régler sur place en espèces ou par carte bancaire.
-
Les Cures peuvent être réglées comptant à la réservation en ligne ou présentiel et en 2 ou 3 fois sans frais selon a durée maximale prévue de la formule choisie de 6, 9 et 12 séances.
-
Les forfaits se règlent par paiement sur place par CB ou en espèces lors d'une séance ou par paiement en ligne un lien de paiement envoyé par mail à la cliente. Un prélèvement automatique à date défini entre le vendeur et la cliente peut être appliquée également sur demande. Le montant prélevé correspond aux conditions tarifaires en vigueur au moment de la souscription.
- Durée et Renouvellement : La durée des cures de plusieurs séances et des forfaits sont spécifiées au moment de la souscription et couvre une période de
-
3 à 6 mois calendaires maximum pour les formules,
-
6 mois calendaires non renouvelable pour les forfaits.
À l'issue de cette période, la souscription arrivera à son terme et ne sera pas reconduite, aucun prélèvement ultérieure ne sera effectuée au delà. La cliente sera alors libre de souscrire à un nouveau service en fonction de ses besoins.
- Prestations Incluses : Les prestations incluses à chaque séance, cures ou forfaits sont spécifiées au moment de la commande ou de la souscription. Le Vendeur s'engage à fournir les prestations convenues dans le respect des modalités définies.
- Utilisation : Les séances individuelles, formules et forfaits sont personnelles et incessibles. Elles ne peuvent être ni échangées ni transférées à un tiers.
- Validité : Les séances incluses pour les séances individuelles et formules ou forfaits ont une durée de validité spécifiée au moment de la souscription. Passée cette période, les séances non utilisées seront automatiquement annulées et ne pourront faire l'objet d'un remboursement ou d'un report.
- Modification : Le Vendeur se réserve le droit de modifier les conditions tarifaires ou les prestations incluses dans les formules de séances ou dans l'abonnement semestriel, sous réserve d'en informer préalablement le Client.
Ces modifications n'affecteront pas les droits acquis par le Client au moment de la souscription.
Boutique en ligne
- Prix : Les prix sont indiqués en euros. Une fois le paiement validé, la commande est considérée comme définitive.
- Paiement : Le règlement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée.
BS se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur.
Produits numériques : E-books Bodies Sculpt
- Propriété intellectuelle : Tous les e-books vendus sont la propriété exclusive de Bodies Sculpt. Toute reproduction, diffusion, partage, revente, ou mise à disposition à des tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite. Vous avez payé pour votre usage personnel, et il est attendu que vous respectiez ce droit : profiter des contenus gratuitement au bénéfice d’autrui constitue une violation de nos droits et de votre engagement.
- Non-remboursement : Tous les e-books sont vendus en téléchargement immédiat et définitif. Les ventes sont fermes et non remboursables, conformément aux règles relatives aux contenus numériques.
- Téléchargement : Après confirmation du paiement, l’e-book est disponible en téléchargement immédiat et illimité. Vous pouvez le télécharger autant de fois que nécessaire pour votre usage personnel, depuis l’appareil de votre choix.
- Usage personnel uniquement : Les e-books sont destinés à un usage strictement personnel. Tout partage, transmission ou exploitation commerciale non autorisée est prohibé et pourra faire l’objet de poursuites légales.
- Responsabilité : Bodies Sculpt met tout en œuvre pour assurer la qualité et la conformité des e-books. L’utilisation des contenus se fait sous votre seule responsabilité.
- Acceptation : En procédant à l’achat, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté sans réserve ces conditions générales.
CONDITIONS D'ANNULATION, DE RETRACTATION ET DE RESILIATION
Séances individuelles :
L'annulation ou le report sont possible jusqu'à 24h avant le rendez-vous, sans frais.
Quand une séance est annulée dans le délai imparti mais que vous n'as pas la possibilité de reprogrammer un nouveau rendez-vous, le montant réglé ne sera pas remboursé. En contrepartie, un bon d'achat du même montant te sera accordé, valable 1 mois à compter de la date du rendez-vous initial . Ce bon est utilisable sur toutes les prestations et non remboursable .
- Annulation tardive ( moins de 24h) / non-présentation sans annulation : Le pré-paiement lors de la réservation ne sera pas remboursé à titre de pénalité. La séance ne pourra être pas reprogrammée gratuitement.
Formules (Cure de plusieurs séances)
- Engagement : Les Formules sont non remboursables et incessibles .
- Annulation d'une séance : Possible jusqu'à 24h avant, sans perte de séance.
- Annulation à moins de 24h, non présentation avec ou sans annulation tardive : La séance est considérée comme effectuée et sera décomptée du forfait.
- Report de séance : En cas d'empêchement signalé jusqu'à 24h avant, la séance peut être reportée sur le mois en cours dans la limite de la durée de validité de la cure et des disponibilités, les rendez-vous déjà planifiés sont prioritaires aux reports. Il est recommandé d'anticiper les reports pour ne pas perdre de séances.
- Durée de validité : Les formules doivent être utilisées dans un délai de 3 mois maximum pour la formule de 6 séances, 3 mois maximum pour la formule de 9 séances, 6 mois maximum pour la formule de 12 séances après la première séance.
- Résiliation : Toute demande de résiliation d'une formule doit être effectuée uniquement par mail à Bodies Sculpt avant la première séance . En cas de séance(s) déjà réalisées, 50 % du montant total de la cure
resteront dus à titre de frais de pénalité.
Forfaits mensuels
- Engagement : Forfaits souscrits pour 6 mois renouvelable sur demande.
- Annulation d'une séance : Possible jusqu'à 24h avant, à défaut la séance est décomptée du forfait.
- Report de séance : Un report est possible même après le mois en cours, selon disponibilité. Si aucune séance n'a été réservée sur un mois entier, aucun remboursement sur la période ne sera fait.
- Résiliation : Elle peut être demandée dans le délai légale de rétractation de 14 jours suivant la souscription du forfait ou en cas de force majeure (problème de santé avec justificatif médical), un arrêt anticipé peut être étudié.
- Non-utilisation du forfait : Les séances non réalisées ne sont ni remboursables ni déclarables. 50 % du montant total annuel restera dû à titre de pénalité.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE DROIT A L'IMAGE
Collecte et Utilisation des Informations Personnelles : Nous collectons les informations personnelles des clients dans le but de fournir nos services de remodelage corporel de manière efficace et sécurisée.
Ces informations peuvent inclure, sans s'y limiter, Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, informations bancaires.
Finalités : gestion des abonnements, paiements et suivi client.
Sécurité : mise en place de mesures de protection (cryptage, accès restreint aux données).
Durée de conservation : Jusqu’à la dernière échéance de paiement, si l’abonnement ne prévoit pas de tacite reconduction.
Droits des clientes : accès, rectification, suppression ou opposition au traitement des données , contact: bodies.sculpt@gmail.com.
Confidentialité des Données : Toutes les informations personnelles collectées sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Nous nous engageons à ne pas divulguer, vendre ou louer les informations
personnelles des clients à des tiers sans leur consentement exprès, sauf si requis par la loi.
Utilisation des Images : Les clients peuvent être photographiés ou filmés pendant les séances de traitement à des fins commerciales et publicitaires, mais uniquement de manière anonyme, sans que leur identité
ne soit révélée. Avant toute utilisation des images à des fins commerciales et publicitaires, les clients seront informés et devront donner leur consentement préalablement à la diffusion de ces images.
Consentement : Un formulaire sera remis aux clients pour prendre connaissance de cette condition relative à l'utilisation des images à des fins commerciales et publicitaires. La décision de consentir à la diffusion
de leurs images sera laissée au client, et Bodies Sculpt respectera leur choix sans exception excepté pour les clientes " modèles " qui implique d'office une parution sur les canaux de diffusion et site internet Bodies Sculpt à prix exclusif explicitement mentionné et sur une période déterminée.
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